Structure du collectif (Temporaire)

CA collaigiale avec un représentant légal (obligatoire)

Comment on compose le collectif entre associations et personnes seules on fera peut être plusieurs propositions dans les premiers jets de statuts.

Les décisions financières sont prise par un collaige de trésoriers (>1).

Les comptes à jour doivent être à disposition de tous les membres

Les créations pour le VPL sont par défaut en CC-BY-NC-SA, mais cela peut-être modifié au cas par cas par décision du CA (Licence Creative Commons)

Publication publique du bilan moral et d'activité (à voir avec documentaliste, mais c'est peut être obligatoire)

Validation des CR par une méthode (validation par défaut après un délai, vote,...)

De par sa nature, toute activité peut-être faite de manière physique ou virtuelle.



ATTENTION !!! Ceci est temporaire !!!

Il est là pour aider les rédacteurs.
Vous pouvez discuter de ce que vous pensez rajouter, retirer ou modifier dans les sujets prévus pour.